Une nouvelle étape majeure a été franchie dans la lutte contre le piratage de contenus en ligne. Après la fermeture d’Uptobox, c’est au tour des administrateurs de t411 de faire les frais d’une décision judiciaire sans précédent. À mon avis, cette sentence pourrait changer la donne dans le monde du torrent.
Deux hommes, une décision judiciaire et 491 millions d’euros
Le tribunal correctionnel de Rennes a mis un terme à une affaire vieille de six ans concernant le site de torrents t411. C’était en 2017 que la justice française, avec l’aide de la police suédoise, avait réussi à fermer ce tracker BitTorrent massivement utilisé. Ce jugement reflète l’intensification des actions contre le piratage.
Le fondateur et l’un des administrateurs ont été condamnés à une amende record de 491 millions d’euros. Selon les informations de L’Informé, 471 millions d’euros iront directement au secteur du cinéma, et les 18 millions d’euros restants seront versés au monde musical. Je vous conseille de bien prendre conscience de ces chiffres : ils marquent un tournant dans la répression du piratage.
Amende record et peine de prison : un avertissement pour les autres ?
L’amende, astronomique et probablement irrécupérable, est assortie d’une peine de prison de 18 mois dont 13 avec sursis pour l’administrateur présent lors du procès. Ayant déjà passé cinq mois en détention provisoire, il peut désormais quitter le tribunal en homme libre. Le co-fondateur, quant à lui, n’était pas présent au tribunal. Résidant au Canada, il fait maintenant l’objet d’un mandat d’arrêt.
Ça me fait penser aux procédures d’extradition souvent longues et complexes. Les autorités canadiennes auront-elles la volonté et la capacité d’exécuter ce mandat ? Selon moi, c’est une question qui reste en suspens.
L’amende n’est pas à partager entre les deux condamnés. En effet, 70 % (soit un peu plus de 340 millions d’euros) devront être payés par le co-fondateur, et le reste par l’administrateur. Personnellement, je trouve cette répartition assez intéressante. Elle semble indiquer le degré de responsabilité que le tribunal a attribué à chacun.
